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20.12.2001 AGW rel. à l'introduction de l'euro dans les arrêtés concernant les matières rel. aux déchets et relevant au Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

Cet arrêté remplace dans les arrêtés suivants, concernant les matières relatives aux déchets et relevant du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement, les montants exprimés en francs par les montants exprimés ...
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