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12.11.2001 AR mod. l'AR du 09.12.1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'AR du 23.09.1971 relative à l'amélioration bovine

Cet arrêté modifie l'AR du 09.12.1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et ...
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