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14.05.2002 AM mod. l'AM du 10.12.1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques prescrits par le règlement général sur la police de la circulation routière

Le disque de stationnement est contenu dans une enveloppe percée d'une fenêtre dont les couleurs, mentions et dimensions sont conformes à l'annexe 1 au présent arrêté.
Les indications apparaissant dans la fenêtre doivent être lisibles pour ...
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