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23.12.2002 AR mod. l'AR du 27.10.1989 fixant les normes auxquelles un service où est installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré doit répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'art. 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 07.08.1987

'L'appareil dédicacé' qui peut exclusivement fonctionner pour un champ d'indication limité est considéré comme un tomographe à résonance magnétique.

Les conditions relatives au nombre d'hospitalisations peuvent être satisfaites par plusieurs ...

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