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15.01.2009 AGW portant exécution des art. 38, 39 et 43 du Code forestier

Le présent arrêté porte exécution des art. 38, 39 et 43 du Code forestier. Ces articles concernent l'autorisation de drainer les plantations de peupliers et les demandes de coupe (urgente ou non) de plus de cinq hectares dans les peuplements ...
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