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27.05.2009 AGW mod. l'AGW du 17.07.2003 portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances

Le présent arrêté prévoit les mesures préventives (contre entre autres la pollution du sol, de l'air, des eaux souterraines ou des eaux de Surface) que l'exploitant doit prendre, lorsqu'il replace les déchets d'extraction dans les trous ...

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