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09.11.2009 AR rel. aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et rel. à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies

Le présent arrêté établit les exigences de police sanitaire applicables à la mise sur le marché, à l'importation et au transit des animaux d'aquaculture et des produits qui en sont issus ainsi que les mesures préventives visant à accroître le ...
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