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*20.11.1990 AM mod. l'AM du 20.12.1989, mod. par les AM du 23.06.1990 et 10.07.1990 fixant, pour l'exercice 1990, les conditions (...) qui régissent la fixation du prix de la journée d'hospitalisation, (...) et le quota (...)

*AM modifiant l'annexe de l'AM du 20.12.1989, modifié par les AM des 23.06.1990 et 10.07.1990 fixant, pour l'exercice 1990, les conditions et les règles spécifiques qui régissent la fixation du prix de la journée d'hospitalisation, le budget des ...
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