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20.12.2001 AGW rel. à l'introduction de l'euro en matière de déchets

Cet arrêté remplace dans les décrets suivants, concernant les matières de déchets, les montants exprimés en francs par les montants exprimés en euro:
  • le décret du 25.07.1991 relatif à la taxation des déchets en Région ...
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