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19.03.1990 AECF portant reconnaissance de formations par application des dispositions de l'art. 2 loi 29.06.1983 conc. l'obligation scolaire

L'A.R. du 19 mars 1990 donne la liste des formations organisées par les Classes moyennes et reconnues comme répondant aux exigences de l'obligation scolaire à temps partiel. La reconnaissance prend cours le 01.01.1988 pour une durée de deux ...
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