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23.06.1990 AM mod. l'AM du 20.12.1989 fixant pour l'exercice 1990 les conditions et les règles spécifiques qui régissent la fixation du prix de la journée d'hospitalisation des hôpitaux et services hospitaliers.

Cet arrêté ministériel fixe les conditions et les règles en vigueur pour le financement des hôpitaux en 1990. Un modèle de tableau récapitulatif des effectifs du personnel au 30 juin 1990 est joint au présent ...
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