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23.09.1991 AR mod. AR 15.03.1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

Cet arrêté adapte la réglementation belge concernant les dimensions des trains routiers, composés d'un camion et d'une remorque, aux directives européennes (art. 31 et 32bis de l'AR du 15.03.1968) et régularise l'usage réel de dispositifs ...
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