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16.09.1991 AR mod. AR 15.03.1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

Cet arrêté modifie la liste des points à contrôler des véhicules automobiles, de leurs remorques, leurs éléments ainsi que des accessoires de sécurité. Les montants des redevances pour le contrôle technique sont également modifiés. L'AR ...
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