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15.01.1990 AM déterminant le calendrier et les modalités d'exécution pour l'immatriculation des remorques en circulation en Belgique

Cet AM donne les dates d'immatriculation de remorques en circulation depuis 1960. A partir du 01.04.1991 la circulation sur voie publique de remorques non immatriculées est interdite. Observations (KC): voir abstract notice ...
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