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*20.11.1990 AM mod. (...) AM 09.11.1988 mod. par les AM 12.12.1988 et 02.08.1989 fixant, pour l'exercice 1989, les conditions (...) qui régissent la fixation du prix de la journée d'hospitalisation, (...) et le quota des journées (...)

*AM modifiant l'annexe de l'AM du 09.11.1988, modifié par les AM des 12.12.1988 et 02.08.1989 fixant, pour l'exercice 1989, les conditions et les règles spécifiques qui régissent le prix de la journée d'hospitalisation, le budget des moyens ...
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